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Arrêté

Arrêté n° 192-11 du 24 janvier 2011

modifiant et complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du fer rabii Il 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 192-11 du 24 janvier 2011 modifiant et complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du fer rabii Il 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé est publié au Bulletin officiel n° 5926 (édition de traduction officielle) du 17 mars 2011, page 313 (page 39 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
192-11
Date de l'acte
24 janvier 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5923 du 7 mars 2011, page 30 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 192-1124 janvier 2011 : Date de l'acte ; 17 mars 2011 : Publication, BO n° 5926 du 17 mars 201124 janvier 201117 mars 201124 janvier 2011 : Date de l'acte17 mars 2011 : Publication, BO n° 5926 du 17 mars 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5926 du 17 mars 2011, page 39

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BO n° 5926 du 17 mars 2011, édition française : 68 pages, 50 actes.

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