Arrêté n° 719-08 du 8 avril 2008
fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du fer rabii Il 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.
L'arrêté n° 192-11 du 24 janvier 2011 modifiant et complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du fer rabii Il 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé est publié au Bulletin officiel n° 5926 (édition de traduction officielle) du 17 mars 2011, page 313 (page 39 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé
fixant le montant de la subvention à la commercialisation des semences monogermes de la betterave à sucre.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé
BO n° 5926 du 17 mars 2011, édition française : 68 pages, 50 actes.
fixant le montant de la subvention à la commercialisation des semences monogermes de la betterave à sucre.
relatif aux ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau.
relatif aux mesures de masse « Poids ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/192-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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