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Arrêté

Arrêté n° 2055-01 du 3 décembre 2001

complétant les dispositions des articles 2 et 17 du décret n° 2-83-642 du 8 joumada II 1406 (18 février 1986) fixant le régime des études et des examens examens en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie des écoles supérieures

L'essentiel

L'arrêté n° 2055-01 du 3 décembre 2001 est publié au Bulletin officiel n° 4970 (édition de traduction officielle) du 17 janvier 2002, page 76 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2055-01
Date de l'acte
3 décembre 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4970 du 17 janvier 2002, page 29 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2055-013 décembre 2001 : Date de l'acte ; 17 janvier 2002 : Publication, BO n° 4970 du 17 janvier 200220023 décembre 200117 janvier 20023 décembre 2001 : Date de l'acte17 janvier 2002 : Publication, BO n° 4970 du 17 janvier 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4970 du 17 janvier 2002, page 28

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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