Arrêté
Arrêté n° 2082-03 du 13 novembre 2003
portant agrément du Centre technique des cultures sucrières pour commercialiser des boutures de canne à sucre.
L'essentiel
L'arrêté n° 2082-03 du 13 novembre 2003 portant agrément du Centre technique des cultures sucrières pour commercialiser des boutures de canne à sucre est publié au Bulletin officiel n° 5178 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 2004, page 136 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2082-03
- Date de l'acte
- 13 novembre 2003
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5178 du 15 janvier 2004, page 136 (page 26 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 5178 du 15 janvier 2004, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5178 du 15 janvier 2004, page 26
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 923-87 du 29 juin 1987
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
Arrêté n° 2081-03 du 13 novembre 2003
portant agrément de la pépinière « Brahim Zniber » pour commercialiser des plants certifiés d'amandier et d'olivier.
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté n° 1476-83 du 21 décembre 1983
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des semences et plants d'amandier
Arrêté n° 2185-01 du 25 décembre 2001
portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle au champ des boutures de la canne à sucre
Dans le même numéro
BO n° 5178 du 15 janvier 2004, édition française : 35 pages, 35 actes.
Arrêté n° 2081-03 du 13 novembre 2003
portant agrément de la pépinière « Brahim Zniber » pour commercialiser des plants certifiés d'amandier et d'olivier.
Arrêté n° 2054-03 du 13 novembre 2003
portant retrait de l'agrément, en qualité de société de financement, à la société « Salaf Al Hanaa pour le financement ».
Arrêté n° 2079-03 du 13 novembre 2003
portant agrément de la pépinière intercommunale d'Ounagha de la Coopérative agricole marocaine d'Essaouira pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2082-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.