Dahir n° 1-02-205 du 23 juillet 2002
portant naturalisation marocaine
Arrêté
• portant agrément de la pépinière « El Kandouchi »
L'arrêté n° 2110-02 du 13 décembre 2002 • portant agrément de la pépinière « El Kandouchi » est publié au Bulletin officiel n° 5080 (édition de traduction officielle) du 6 février 2003, page 148 (page 44 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant naturalisation marocaine
portant naturalisation marocaine
approuvant le statut-type des banques populaires régionales
portant réforme du Crédit populaire du Maroc
portant promulgation de la loi n° 12-96
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la société « ANOVA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
BO n° 5080 du 6 février 2003, édition française : 82 pages, 44 actes.
portant agrément de la société « ANOVA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
approuvant le statut-type des banques populaires régionales
portant agrément de la société « BIMEXUS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2110-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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