Arrêté n° 968-78 du 30 septembre 1978
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
Arrêté
portant agrément de la société « BIMEXUS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 2112-02 du 13 décembre 2002 portant agrément de la société « BIMEXUS » pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5080 (édition de traduction officielle) du 6 février 2003, page 149 (page 45 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
portant agrément des « Domaines El Boura » pour commercialiser des plants certifiés des agrumes, du fraisier, d'olivier et des semences standard de légumes.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'agrumes
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de fraisier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
BO n° 5080 du 6 février 2003, édition française : 82 pages, 44 actes.
portant agrément des « Domaines El Boura » pour commercialiser des plants certifiés des agrumes, du fraisier, d'olivier et des semences standard de légumes.
• portant agrément de la pépinière « El Kandouchi »
portant agrément de la société « ANOVA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2112-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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