BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2133-95 du 8 août 1995

du 10 rabii I 1416 Résidence Nadia, immeuble « O » n° 16,

L'essentiel

L'arrêté n° 2133-95 du 8 août 1995 du 10 rabii I 1416 Résidence Nadia, immeuble « O » n° 16 est publié au Bulletin officiel n° 4636 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 1998, page 754 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2133-95
Date de l'acte
8 août 1995
Édition arabe
BO arabe n° 4636 du 5 novembre 1998, page 29 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2133-958 août 1995 : Date de l'acte ; 5 novembre 1998 : Publication, BO n° 4636 du 5 novembre 19981996199719988 août 19955 novembre 19988 août 1995 : Date de l'acte5 novembre 1998 : Publication, BO n° 4636 du 5 novembre 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4636 du 5 novembre 1998, page 24

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Voir les 4 autres

Dans le même numéro

BO n° 4636 du 5 novembre 1998, édition française : 26 pages, 65 actes.

Voir les 65 actes du BO n° 4636

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2133-95. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.