BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2148-11 du 14 juillet 2011

rendant d'application obligatoire une norme marocaine.

L'essentiel

L'arrêté n° 2148-11 du 14 juillet 2011 rendant d'application obligatoire une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 6014 (édition de traduction officielle) du 19 janvier 2012, page 168 (page 36 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2148-11
Date de l'acte
14 juillet 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6014 du 19 janvier 2012, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2148-1114 juillet 2011 : Date de l'acte ; 19 janvier 2012 : Publication, BO n° 6014 du 19 janvier 2012201214 juillet 201119 janvier 201214 juillet 2011 : Date de l'acte19 janvier 2012 : Publication, BO n° 6014 du 19 janvier 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6014 du 19 janvier 2012, page 36

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BO n° 6014 du 19 janvier 2012, édition française : 40 pages, 9 actes.

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    page 37

Voir les 9 actes du BO n° 6014

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