Décret n° 2-05-1588 du 19 décembre 2005
autorisant l'Office national des chemins de fer à créer une filiale dénommée « Supratours » S.A.
Arrêté
fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du conseil de gestion et de coordination pédagogique de de l'Institut de formation des techniciens ambulanciers
L'arrêté n° 2157-05 du 28 octobre 2005 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du conseil de gestion et de coordination pédagogique de de l'Institut de formation des techniciens ambulanciers est publié au Bulletin officiel n° 5384 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2006, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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autorisant l'Office national des chemins de fer à créer une filiale dénommée « Supratours » S.A.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation
habilitant la Caisse de dépôt et de gestion à exercer l'intermédiation en matière d'opérations de pension.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société marocaine d'engrenages et de mécanique.
BO n° 5384 du 5 janvier 2006, édition française : 70 pages, 33 actes.
portant promulgation de la loi n° 17-05 réprimant l'outrage à l'emblème et aux symboles du Royaume.
réprimant l'outrage à l'emblème et aux symboles du Royaume.
relatif à l'inspection sanitaire et qualitative des produits de la mer et d'eau douce.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2157-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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