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Arrêté

Arrêté n° 2157-05 du 28 octobre 2005

fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du conseil de gestion et de coordination pédagogique de de l'Institut de formation des techniciens ambulanciers

L'essentiel

L'arrêté n° 2157-05 du 28 octobre 2005 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du conseil de gestion et de coordination pédagogique de de l'Institut de formation des techniciens ambulanciers est publié au Bulletin officiel n° 5384 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2006, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2157-05
Date de l'acte
28 octobre 2005
Bulletin officiel (français)
BO n° 5384 du 5 janvier 2006, page 3 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5384 du 5 janvier 2006, page 56 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2157-0528 octobre 2005 : Date de l'acte ; 5 janvier 2006 : Publication, BO n° 5384 du 5 janvier 2006200628 octobre 20055 janvier 200628 octobre 2005 : Date de l'acte5 janvier 2006 : Publication, BO n° 5384 du 5 janvier 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5384 du 5 janvier 2006, page 3

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