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Décision

Décision n° 2174-05 du 27 octobre 2005

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société marocaine d'engrenages et de mécanique.

L'essentiel

La décision n° 2174-05 du 27 octobre 2005 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société marocaine d'engrenages et de mécanique est publiée au Bulletin officiel n° 5384 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2006, page 210 (page 70 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2174-05
Date de l'acte
27 octobre 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5384 du 5 janvier 2006, page 44 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 2174-0527 octobre 2005 : Date de l'acte ; 5 janvier 2006 : Publication, BO n° 5384 du 5 janvier 2006200627 octobre 20055 janvier 200627 octobre 2005 : Date de l'acte5 janvier 2006 : Publication, BO n° 5384 du 5 janvier 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5384 du 5 janvier 2006, page 70

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