Loi n° 24-96 du 7 août 1997
relative à la poste et aux télécommunications
Arrêté
fixant les résultats du concours de recrutement de professeurs-assistants à l'Institut national des postes et télécommunications.
L'arrêté n° 2304-08 du 24 novembre 2008 fixant les résultats du concours de recrutement de professeurs-assistants à l'Institut national des postes et télécommunications est publié au Bulletin officiel n° 5722 (édition de traduction officielle) du 2 avril 2009, page 598 (page 40 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative à la poste et aux télécommunications
portant promulgation de la loi n° 24-96 relative à la poste et aux télécommunications
portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs
fixant les modalités de recrutement des professeurs-assistants des établissements de formation de cadres supérieurs
BO n° 5722 du 2 avril 2009, édition française : 40 pages, 33 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études / Centre d'études et de recherches sur l'environnement et la pollution (LPEE/CEREP).
abrogeant la décision n° 1960-06 ci 22 rejeb 1427 (17 août 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « CARVEN ».
abrogeant la décision n° 1065-08 du 7 joumada I 1429 (13 mai 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études/Laboratoire régional de Béni-Mellal (LPEE/LR de Béni-Mellal).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2304-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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