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Arrêté

Arrêté n° 2421-97 du 29 janvier 1998

fixant les normes zootechniques pour l'importation des coqs et poules, d'un poids n'excédant pas 185 g, reproducteurs.

L'essentiel

L'arrêté n° 2421-97 du 29 janvier 1998 fixant les normes zootechniques pour l'importation des coqs et poules, d'un poids n'excédant pas 185 g, reproducteurs est publié au Bulletin officiel n° 4558 (édition de traduction officielle) du 5 février 1998, page 64 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2421-97
Date de l'acte
29 janvier 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4558 du 5 février 1998, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2421-9729 janvier 1998 : Date de l'acte ; 5 février 1998 : Publication, BO n° 4558 du 5 février 199829 janvier 19985 février 199829 janvier 1998 : Date de l'acte5 février 1998 : Publication, BO n° 4558 du 5 février 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4558 du 5 février 1998, page 22

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