Arrêté n° 1451-07 du 25 juillet 2007
portant agrément de la société
Arrêté
portant agrément de la société «Oasis Tafilalet » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
L'arrêté n° 2458-11 du 17 août 2011 portant agrément de la société «Oasis Tafilalet » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier est publié au Bulletin officiel n° 5984 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2011, page 2246 (page 96 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier
portant agrément de la société « Sagrifert » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
BO n° 5984 du 6 octobre 2011, édition française : 104 pages, 71 actes.
portant agrément de la société « Sagrifert » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Issemghy Biotechnologies » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et de palmier dattier.
portant agrément de la pépinière «Ben Laaskri» pour : commercaliser des plants certifiés d'olivier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2458-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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