BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 250-00

du 12 kaada 1420 (18 février 2000 portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté n° 250-00 du 12 kaada 1420 (18 février 2000 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4784 (édition de traduction officielle) du 6 avril 2000, page 2 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
250-00
Bulletin officiel (français)
BO n° 4784 du 6 avril 2000, page 2 · PDF
Mentions
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  • Arrêté n° 50-00

    du 16 chaoual 1420 (23 janvier 2000 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 di 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la list des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

  • Arrêté n° 354-00 du 7 mars 2000

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture.

  • Arrêté n° 1701-99 du 11 février 2000

    relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules automobiles appartenant aux missions diplomatiques ou consulaires, organisations internationales ou régionales et la coopération internationale.

  • Décret n° 2-00-265 du 23 mars 2000

    autorisant la compagnie Royal Air Maroc à prendre une participation de 51% dans le capital d'une société dénommée « Alr Sénégal International ».

  • Décret n° 2-99-1065 du 20 mars 2000

    fixant le régime de solde, d'entretien et d'alimentation des appelés accomplissant le service actif et des réservistes appelés accomplissant le service actif et des réservistes rappelés.

Dans le même numéro

BO n° 4784 du 6 avril 2000, édition française : 22 pages, 26 actes.

  • Arrêté n° 50-00

    du 16 chaoual 1420 (23 janvier 2000 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 di 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la list des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

    page 2

Voir les 26 actes du BO n° 4784

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