Arrêté n° 2756-97 du 31 octobre 1997
portant agrément de la société Diffusion Ahmal pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté
portant agrément de la société Comptoir des produits et services pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
L'arrêté n° 2757-97 du 31 octobre 1997 portant agrément de la société Comptoir des produits et services pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 4552 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 1998, page 36 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société Diffusion Ahmal pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
portant délégation de signature au secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'agriculture, de l'équipement et de l'environnement, chargé de la mise en valeur agricole.
BO n° 4552 du 15 janvier 1998, édition française : 13 pages, 16 actes.
portant agrément de la société Diffusion Ahmal pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de l'établissement pépinière El Masmoudi pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement pépinière Tougana pour commercialiser • les plants certifiés d'olivier.
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