Décret n° 2-15-812 du 23 octobre 2015
portant autorisation de l’édition de la revue «Madame à Casablanca» au Maroc.
Arrêté
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté n° 2798-15 du 13 juillet 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6412 du 12 novembre 2015, page 11.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant autorisation de l’édition de la revue «Madame à Casablanca» au Maroc.
formant code de la presse et de l'édition
portant nomination des membres du gouvernement
relatif à la délégation de signature des ministres, et des secrétaires d'Etat, donner délégation au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l'Administration de la défense nationale et aux fonctionnaires de cette dernière à
portant règlement général de la comptabilité publique et du décret n°2.09.441 du 3 janvier 2010 portant règlement de la comptabilité des collectivités locales et de leurs groupements
relatif aux marchés publics
fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'habitat et de la politique de la ville
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