BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2991-09 du 8 décembre 2009

du 20 hija 1430

L'essentiel

L'arrêté n° 2991-09 du 8 décembre 2009 du 20 hija 1430 est publié au Bulletin officiel n° 5796 (édition de traduction officielle) du 17 décembre 2009, page 31 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2991-09
Date de l'acte
8 décembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5795 du 14 décembre 2009, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2991-098 décembre 2009 : Date de l'acte ; 17 décembre 2009 : Publication, BO n° 5796 du 17 décembre 20098 décembre 200917 décembre 20098 décembre 2009 : Date de l'acte17 décembre 2009 : Publication, BO n° 5796 du 17 décembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5796 du 17 décembre 2009, page 31

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BO n° 5796 du 17 décembre 2009, édition française : 108 pages, 20 actes.

  • Décision n° 2840-09 du 11 décembre 2009

    relative aux modalités, procédures, délais et modèles des déclarations statistiques aux fins d'élaboration des données des échanges extérieurs, de la balance des paiements et de la position financière extérieure globale du Maroc.

    page 31

  • Arrêté n° 2388-09 du 11 novembre 2009

    modifiant et complétant l'arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 544-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les conditions relatives à l'obtention de l'autorisation d'exploitation des services aériens de transport public et de travail aérien.

    page 4

Voir les 20 actes du BO n° 5796

Mentions dans le Bulletin officiel

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