BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5796 du 17 décembre 2009

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Passeport biométrique et passeport provisoire : • Formes et modalités de délivrance.

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre des affaires étrangères et de la coopération n° 2815-09 du 24 kaada 1430 (12 novembre 2009) fixant les formes et modalités de délivrance du passeport biométrique et du passeport provisoire....... 1649

• Date de réception des demandes des passeports biométriques dans les préfectures de Salé et de Skhirat-Témara.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2991-09 du 20 hija 1430 (8 décembre 2009) fixant la date de réception des demandes des passeports biométriques dans les préfectures de Salé et de Skhirat-Témara.... 1655

Données des échanges extérieurs, balance

des paiements et position financière extérieure globale du du Maroc. Modalités, procédures, délais et modèles des déclarations statistiques.

écision du ministre de l'économie et des finances ° 2840-09 du 23 hija 1430 (11 décembre 2009) relative aux modalités, procédures, délais délais et modèles des déclarations statistiques aux fins d'élaboration des données des échanges extérieurs, de la balance des paiements et de la position financière extérieure globale du Maroc…....... . . . . 1655

TEXTES PARTICULIERS

Barid Al-Maghrib. - Autorisation de prendre

une participation dans le capital de « Jaïda » S.A.

Décret n° 2-09-664 du 14 hija 1430 (2 décembre 2009) autorisant Barid Al-Maghrib à prendre une participation dans le capital de « Jaïda » S.A.......... 1728

Equivalence de diplôme.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1769-09 du 15 rejeb 1430 (8 juillet 2009) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.. 1728

Approbation d'un accord pétrolier.

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2731-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) approuvant l'accord pétrolier « Sidi Moussa Offshore » conclu le 24 joumada II 1430 (18 juin 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Sidi Moussa B.V. ».... 1729

N° 5796 - 29 hija 1430 (17-12-2009)

Pages Approbation d'un avenant à un accord pétrolier. Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau

et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2659-09 du 18 chaoual 1430 (8 octobre 2009) approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « Tendrara » conclu le 8 rejeb 1430 (1er juillet 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a», « Crosco International Ltd » et « Oil & Gas Investment Fund (SAS)». 1729

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2617-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Fonderies et aciéries du Maroc (FAM) ».. . . . . 1730

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2618-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magazin Metro Cash and Сагту Morocco » de Aïn-Sebaâ. . . . . 1730

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2619-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MAREMBAL ».... 1730

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2620-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SIE »…..... 1731

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2621-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la direction traitement et embarquements de la direction des exploitations minières de Khouribga de la société « OCP. S.A.»…..... 1731

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2623-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Air liquide Maroc »... .... 1731

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2624-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Triffa Conserves ». .... i 1732

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2625-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Stroc Industrie ». 1732

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