Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Fonderies et aciéries du Maroc (FAM) ».
La décision n° 2617-09 du 13 octobre 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Fonderies et aciéries du Maroc (FAM) » est publiée au Bulletin officiel n° 5796 (édition de traduction officielle) du 17 décembre 2009, page 1730 (page 106 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magazin Metro Cash and Carry Morocco » de Aïn-Sebaâ.
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MAREMBAL ».
BO n° 5796 du 17 décembre 2009, édition française : 108 pages, 20 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magazin Metro Cash and Carry Morocco » de Aïn-Sebaâ.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MAREMBAL ».
approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « Tendrara » conclu le 8 rejeb 1430 (1°* juillet 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a », « Crosco I
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