Décision n° 2617-09 du 13 octobre 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Fonderies et aciéries du Maroc (FAM) ».
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BO n° 5796 du 17 décembre 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Fonderies et aciéries du Maroc (FAM) ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magazin Metro Cash and Carry Morocco » de Aïn-Sebaâ.
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MAREMBAL ».
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N° 5796 - 29 hija 1430 (17-12-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2617-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Fonderies et aciéries du Maroc (FAM) ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification des industries mécaniques, métallurgiques électriques et électroniques, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Fonderies et aciéries du Maroc (FAM) », pour ses activités de fabrication, commercialisation et assistance à la mise en œuvre de pièces en fonte ou en acier, exercées sur le site : 19, chemin de Pivoines, Aïn-Sebaâ, Casablanca.
ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 2576-06 du 21 chaoual 1427 (13 novembre 2006) attribuant le certficat de conformité aux normes marocaines à la société « Fonderies et aciéries du Maroc (FAM) ».
ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009).
AHMED REDA CHAMI.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2618-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magazin Metro Cash and Carry Morocco » de Aïn-Sebaâ.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juiliet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 386-03 du 19 hija 1423 (21 février 2003) portant homologation de normes marocaines ;
Après avis de la commission de certification des industries agroalimentaires, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. — Le certificat de conformité à la norme marocaine NM 08.0.002 est attribué au « Magazin Metro Cash and Carry Morocco» de Ain-Sebaâ, pour ses activités de boucherie, de marée et de primeurs, de la réception à la caisse, exercées sur le site : quartier Beausite - voie AS 31 Aïn-Sebaâ, Casablanca.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009).
AHMED REDA CHAMI.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2619-09 du 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MAREMBAL ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE:
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « MAREMBAL », pour ses activités de développement, fabrication et commercialisation des emballages et accessoires en papier et en polypropylène, exercées sur le site : Allée Il lot. 59, route de Tétouan, Tanger.
ART. 2.- La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaoual 1430 (13 octobre 2009).
AHMED REDA CHAMI.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines