approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « Tendrara » conclu le 8 rejeb 1430 (1°* juillet 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a », « Crosco I
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 2659-09 du 8 octobre 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5796 (édition de traduction officielle) du 17 décembre 2009, page 105 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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approuvant l'accord pétrolier « Sidi Moussa Offshore» conclu le 24 joumada Il 1430 (18 juin 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Island International Exploration Morocco » et « Seri
approuvant l'accord pétrolier conclu, le 17 chaoual 1424 (12 décembre 2003), entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société
approuvant l'accord pétrolier « Sidi Moussa Offshore» conclu le 24 joumada Il 1430 (18 juin 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Island International Exploration Morocco » et « Seri
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivatents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/2659-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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