Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivatents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
L'arrêté n° 1769-09 du 8 juillet 2009 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivatents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5796 (édition de traduction officielle) du 17 décembre 2009, page 1728 (page 104 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
autorisant Barid Al-Maghrib à prendre une participation dans le capital de « Jaïda » S.A.
autorisant le transfert d'entreprises publiques au secteur privé
portant promulgation de la loi n° 39-89
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
BO n° 5796 du 17 décembre 2009, édition française : 108 pages, 20 actes.
autorisant Barid Al-Maghrib à prendre une participation dans le capital de « Jaïda » S.A.
approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « Tendrara » conclu le 8 rejeb 1430 (1°* juillet 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a », « Crosco I
approuvant l'accord pétrolier « Sidi Moussa Offshore» conclu le 24 joumada Il 1430 (18 juin 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Island International Exploration Morocco » et « Seri
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1769-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.