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Arrêté

Arrêté n° 1769-09 du 8 juillet 2009

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivatents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 1769-09 du 8 juillet 2009 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivatents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5796 (édition de traduction officielle) du 17 décembre 2009, page 1728 (page 104 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1769-09
Date de l'acte
8 juillet 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5794 du 10 décembre 2009, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1769-098 juillet 2009 : Date de l'acte ; 17 décembre 2009 : Publication, BO n° 5796 du 17 décembre 20098 juillet 200917 décembre 20098 juillet 2009 : Date de l'acte17 décembre 2009 : Publication, BO n° 5796 du 17 décembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5796 du 17 décembre 2009, page 104

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BO n° 5796 du 17 décembre 2009, édition française : 108 pages, 20 actes.

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