Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Triffa Conserves ».
La décision n° 2624-09 du 13 octobre 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Triffa Conserves » est publiée au Bulletin officiel n° 5796 (édition de traduction officielle) du 17 décembre 2009, page 1732 (page 108 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Stroc Industrie ».
portant homologation d'une norme marocaine
BO n° 5796 du 17 décembre 2009, édition française : 108 pages, 20 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Stroc Industrie ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SIE ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la direction traitement et embarquements de la direction des exploitations minières de Khouribga de la société OCP. S.A.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2624-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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