Arrêté
Arrêté n° 3-117-05 du 18 janvier 2006
complétant l'arrêté du Premier ministre n° 3-128-95 du 22 safar 1416 (21 juillet 1995) fixant l'organisation, sur le plan hospitalo-universitaire, de l'Hôpital militaire d'instruction Mohammed V.
L'essentiel
L'arrêté n° 3-117-05 du 18 janvier 2006 complétant l'arrêté du Premier ministre n° 3-128-95 du 22 safar 1416 (21 juillet 1995) fixant l'organisation, sur le plan hospitalo-universitaire, de l'Hôpital militaire d'instruction Mohammed V est publié au Bulletin officiel n° 5414 (édition de traduction officielle) du 20 avril 2006, page 804 (page 220 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3-117-05
- Date de l'acte
- 18 janvier 2006
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 804 (page 220 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 5414 du 20 avril 2006, page 47 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
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- Mis à jour le
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- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 220
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relative aux normes juridiques et techniques applicables à la mesure d'audience.
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Mentions dans le Bulletin officiel
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