fixant le taux et les conditions d'attribution de l'allocation d'instruction attribuée aux officiers enseignants et instructeurs de l'École royale de cavalerie.
L'essentiel
L'arrêté n° 3-161-97 du 21 novembre 1997 fixant le taux et les conditions d'attribution de l'allocation d'instruction attribuée aux officiers enseignants et instructeurs de l'École royale de cavalerie est publié au Bulletin officiel n° 4552 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 1998, page 40 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1822-89 du 30 rabii I 1410 (31 octobre 1989) portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'accès au grade . " de technicien de deuxième grade, tel qu'il est modifié et
complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1822-89 du 30 rabii I 1410 (31 octobre 1989) portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'accès au grade . " de technicien de deuxième grade, tel qu'il est modifié et
approuvant les délibérations du conseil de la communauté urbaine de Marrakech et des conseils communaux relevant de cette conimunauté, chargeant la Régie autonome intercommunale de distribution d'eau et d'électricité de Marrakech (RADEEMA) du service de l'assainissement ainsi qu
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