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Arrêté

Arrêté n° 3-161-97 du 21 novembre 1997

fixant le taux et les conditions d'attribution de l'allocation d'instruction attribuée aux officiers enseignants et instructeurs de l'École royale de cavalerie.

L'essentiel

L'arrêté n° 3-161-97 du 21 novembre 1997 fixant le taux et les conditions d'attribution de l'allocation d'instruction attribuée aux officiers enseignants et instructeurs de l'École royale de cavalerie est publié au Bulletin officiel n° 4552 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 1998, page 40 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3-161-97
Date de l'acte
21 novembre 1997
Édition arabe
BO arabe n° 4552 du 15 janvier 1998, page 28 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3-161-9721 novembre 1997 : Date de l'acte ; 15 janvier 1998 : Publication, BO n° 4552 du 15 janvier 1998199821 novembre 199715 janvier 199821 novembre 1997 : Date de l'acte15 janvier 1998 : Publication, BO n° 4552 du 15 janvier 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4552 du 15 janvier 1998, page 12

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    page 11

Voir les 16 actes du BO n° 4552

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