Arrêté n° 971-75 du 22 septembre 1977
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
Arrêté
portant agrément de la société « HI TECH SEEDS MAROC » pour commercialiser des semences standard . de légumes. ..
L'arrêté n° 3479-12 du 16 octobre 2012 portant agrément de la société « HI TECH SEEDS MAROC » pour commercialiser des semences standard . de légumes est publié au Bulletin officiel n° 6100 (édition de traduction officielle) du 15 novembre 2012, page 49 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
BO n° 6100 du 15 novembre 2012, édition française : 60 pages, 17 actes.
portant agrément de la société « AGRI SOUSSIA » pour commercialiser des semences certifiées de maïs et des semences standard de légumes.
portant agrément de la pépinière « MOYEN ATLAS » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
autorisant la compagnie nationale Royal Air Maroc (RAM) à créer une filiale dénommée « RAM Handling » S.A.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3479-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.