Arrêté n° 3480-12 du 16 octobre 2012
portant agrément de la pépinière « MOYEN ATLAS » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté
portant agrément de la société « AGRI SOUSSIA » pour commercialiser des semences certifiées de maïs et des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 3481-12 du 16 octobre 2012 portant agrément de la société « AGRI SOUSSIA » pour commercialiser des semences certifiées de maïs et des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 6100 (édition de traduction officielle) du 15 novembre 2012, page 2778 (page 50 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la pépinière « MOYEN ATLAS » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
BO n° 6100 du 15 novembre 2012, édition française : 60 pages, 17 actes.
portant agrément de la pépinière « MOYEN ATLAS » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « HI TECH SEEDS MAROC » pour commercialiser des semences standard . de légumes. ..
autorisant la compagnie nationale Royal Air Maroc (RAM) à créer une filiale dénommée « RAM Handling » S.A.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3481-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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