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Arrêté

Arrêté n° 3552-12 du 1er novembre 2012

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de transformation, de melon, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de luzerne, de petit pois, de blé dur, de blé tendre, d'orge, de triticale, d'avoine, de ma

L'essentiel

L'arrêté n° 3552-12 du 1er novembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6106 (édition de traduction officielle) du 6 décembre 2012, page 95 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3552-12
Date de l'acte
1er novembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6105 du 3 décembre 2012, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3552-121er novembre 2012 : Date de l'acte ; 6 décembre 2012 : Publication, BO n° 6106 du 6 décembre 20121er novembre 20126 décembre 20121er novembre 2012 : Date de l'acte6 décembre 2012 : Publication, BO n° 6106 du 6 décembre 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6106 du 6 décembre 2012, page 95

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BO n° 6106 du 6 décembre 2012, édition française : 103 pages, 17 actes.

  • Décret n° 2-12-643 du 14 novembre 2012

    approuvant le contrat de financement n° FI: 81984 d'un montant de 42.500.000 euros, conclu le 18 kaada 1433 (5 octobre 2012) entre le Royaume du Maroc et la Banque européenne d'investissement, pour le financement du Plan Maroc Vert : Programme national d'économie d'eau d'irrigat

    page 95

Voir les 17 actes du BO n° 6106

Mentions dans le Bulletin officiel

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