portant agrément de la coopérative agricole Aourga pour approvisionner ses adhérents en plants certifiés de pomme de terre
L'essentiel
L'arrêté n° 3985-94 du 8 décembre 1994 portant agrément de la coopérative agricole Aourga pour approvisionner ses adhérents en plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 4296 (édition de traduction officielle) du 1er mars 1995, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la Société marocaine de production et de négoce pour commercialiser les semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de mais, des oléagineuses, les semences standard de légumes et les plants de pomme de terre
modifiant l'arrêté n° 1186-91 du 24 safar 1412 (4 septembre 1991) portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certiflés d'olivier.
portant agrément de la Société marocaine de production et de négoce pour commercialiser les semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de mais, des oléagineuses, les semences standard de légumes et les plants de pomme de terre
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