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Arrêté

Arrêté n° 50-98 du 17 novembre 1998

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 50-98 du 17 novembre 1998 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 4654 (édition de traduction officielle) du 7 janvier 1999, page 49 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
50-98
Date de l'acte
17 novembre 1998
Bulletin officiel (français)
BO n° 4654 du 7 janvier 1999, page 49 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4654 du 7 janvier 1999, page 94 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
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Chronologie : Arrêté n° 50-9817 novembre 1998 : Date de l'acte ; 7 janvier 1999 : Publication, BO n° 4654 du 7 janvier 1999199917 novembre 19987 janvier 199917 novembre 1998 : Date de l'acte7 janvier 1999 : Publication, BO n° 4654 du 7 janvier 1999
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4654 du 7 janvier 1999, page 49

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