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Arrêté

Arrêté n° 540-98 du 14 mai 1998

portant agrément de la société « Assalaf Chaâbi du Tensift » après le changement du lieu de son siège social.

L'essentiel

L'arrêté n° 540-98 du 14 mai 1998 portant agrément de la société « Assalaf Chaâbi du Tensift » après le changement du lieu de son siège social est publié au Bulletin officiel n° 4592 (édition de traduction officielle) du 4 juin 1998, page 276 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
540-98
Date de l'acte
14 mai 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4592 du 4 juin 1998, page 23 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 540-9814 mai 1998 : Date de l'acte ; 4 juin 1998 : Publication, BO n° 4592 du 4 juin 199814 mai 19984 juin 199814 mai 1998 : Date de l'acte4 juin 1998 : Publication, BO n° 4592 du 4 juin 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4592 du 4 juin 1998, page 14

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    page 14

Voir les 20 actes du BO n° 4592

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