Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Brahim Zniber» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.
L'arrêté n° 625-11 du 15 mars 2011 portant agrément de la pépinière « Brahim Zniber» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes est publié au Bulletin officiel n° 5936 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2011, page 1554 (page 72 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, et à la certification des plants de vigne
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, et à la certification des semences et des plants d'agrumes
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la société
portant agrément de la société « Jakadir » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
BO n° 5936 du 21 avril 2011, édition française : 80 pages, 30 actes.
portant agrément de la société « Jakadir » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Hortec » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de fraisier et de pomme de terre.
portant agrément de l'établissement « Belmahi Maroc » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/625-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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