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Arrêté

Arrêté n° 626-11 du 15 mars 2011

portant agrément de la société « Jakadir » pour commercialiser des semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 626-11 du 15 mars 2011 portant agrément de la société « Jakadir » pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5936 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2011, page 1554 (page 72 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
626-11
Date de l'acte
15 mars 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5935 du 18 avril 2011, page 19 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 626-1115 mars 2011 : Date de l'acte ; 21 avril 2011 : Publication, BO n° 5936 du 21 avril 201115 mars 201121 avril 201115 mars 2011 : Date de l'acte21 avril 2011 : Publication, BO n° 5936 du 21 avril 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5936 du 21 avril 2011, page 72

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BO n° 5936 du 21 avril 2011, édition française : 80 pages, 30 actes.

  • Arrêté n° 625-11 du 15 mars 2011

    portant agrément de la pépinière « Brahim Zniber» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.

    page 72

  • Arrêté n° 624-11 du 15 mars 2011

    portant agrément de la société « Hortec » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de fraisier et de pomme de terre.

    page 71

Voir les 30 actes du BO n° 5936

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