Décision n° 01-11 du 1er février 2011
du 27 safar 1432 (J' février 2011) relative aux modalités et conditions de mise en œuvre de la portabilité des numéros
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du 27 safar 1432 (J' février 2011) relative aux modalités et conditions de mise en œuvre de la portabilité des numéros
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N° 5936 - 17 joumada I 1432 (21-4-2011)
BULLETIN OFFICIEL
Pages • « Private Equity Initiatives ».
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 559-11 du 28 rabii I 1432 (4 mars 2011) portant agrément de la société de gestion d'organismes de placement en capital-risque « Private Equity Initiatives »........ 1552
Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 623-11 du 10 rabii II 1432 (15 mars 2011) portant agrément de la société «Tecnosciences » pour commercialiser des semences certifiées de riz... ... 1552
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 624-11 du 10 rabii II 1432 (15 mars 2011) portant agrément de la société « Hortec » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de fraisier et de pomme de terre.. .... 1553
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 625-11 du 10 rabii II 1432 (15 mars 2011) portant agrément de la pépinière « Brahim Zniber » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes. ..... 1554
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 626-11 du 10 rabii II 1432 (15 mars 2011) portant agrément de la société «Jakadir » pour commercialiser des semences standard de légumes.. 1554
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº 627-11 du 10 rabii II 1432 (15 mars 2011) portant agrément de l'établissement « Belmahi Maroc » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 1555
1485 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la Pages
pêche maritime n° 628-11 du 10 rabii II 1432 (15 mars 2011) portant agrément de la société « Restagri» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau...... . . . . 1555
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 629-11 du 10 rabii II 1432 (15 mars 2011) portant agrément de la société « Tougrain » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des
gumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. 1556
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
-
Délégation interministérielle aux droits de
l'Homme.
Décret n° 2-11-150 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) portant création d'une délégation interministérielle aux droits de l'Homme et fixant ses attributions et son organisation…..... . . . 1557
AVIS ET COMMUNICATIONS
Décision ANRT/DG/n° 01-11 du 27 safar 1432 (J' février 2011) relative aux modalités et conditions de mise en œuvre de la portabilité des numéros... ... 1559
portant agrément de la société de gestion d'organismes de placement en société capital-risque « Private Equity Initiatives ».
portant agrément de la société « Tecnosciences» pour commercialiser des semences certifiées de riz.
portant agrément de la société « Hortec » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de fraisier et de pomme de terre.
portant agrément de la pépinière « Brahim Zniber» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.
portant agrément de la société « Jakadir » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de l'établissement « Belmahi Maroc » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Tougrain » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumincuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
portant création d'une délégation interministérielle aux droits de l'Homme et fixant ses attributions et son organisation.