Arrêté n° 971-75 du 22 septembre 1977
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
Arrêté
portant agrément de l'établissement « Belmahi Maroc » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
L'arrêté n° 627-11 du 15 mars 2011 portant agrément de l'établissement « Belmahi Maroc » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 5936 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2011, page 1555 (page 73 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
portant agrément de la société
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de l'établissement
portant agrément de la société « Restagri » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
BO n° 5936 du 21 avril 2011, édition française : 80 pages, 30 actes.
portant agrément de la société « Restagri » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Brahim Zniber» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.
portant agrément de la société « Jakadir » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/627-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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