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Arrêté

Arrêté n° 661-00 du 10 mai 2000

portant agrément de l'Association aéronautique Ménara Air-Club.

L'essentiel

L'arrêté n° 661-00 du 10 mai 2000 portant agrément de l'Association aéronautique Ménara Air-Club est publié au Bulletin officiel n° 4804 (édition de traduction officielle) du 15 juin 2000, page 502 (page 54 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
661-00
Date de l'acte
10 mai 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4802 du 8 juin 2000, page 197 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 661-0010 mai 2000 : Date de l'acte ; 15 juin 2000 : Publication, BO n° 4804 du 15 juin 200010 mai 200015 juin 200010 mai 2000 : Date de l'acte15 juin 2000 : Publication, BO n° 4804 du 15 juin 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4804 du 15 juin 2000, page 54

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Dans le même numéro

BO n° 4804 du 15 juin 2000, édition française : 56 pages, 29 actes.

  • Décret n° 2-99-1215 du 10 mai 2000

    fixant les modalités d'application des dispositions de l'article 46 bis sur les congés sans solde du dahir n° 1-58-008 du 4 chaabane 1377 (24 février 1958) portant statut général de la fonction publique.

    page 55

  • Décret n° 2-99-1216 du 10 mai 2000

    fixant les conditions et les modalités d'application de la loi n° 12-81 relative aux retenues sur les traitements des fonctionnaires et agents de l'Etat et des collectivités locales qui s'absentent de leur service de manière irrégulière.

    page 55

Voir les 29 actes du BO n° 4804

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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