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Arrêté

Arrêté n° 742-09 du 30 octobre 2008

accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion-taxi et de travail aérien à la société « Air Marrakech Service ».

L'essentiel

L'arrêté n° 742-09 du 30 octobre 2008 accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion-taxi et de travail aérien à la société « Air Marrakech Service » est publié au Bulletin officiel n° 5726 (édition de traduction officielle) du 16 avril 2009, page 650 (page 52 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
742-09
Date de l'acte
30 octobre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5726 du 16 avril 2009, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 742-0930 octobre 2008 : Date de l'acte ; 16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 2009200930 octobre 200816 avril 200930 octobre 2008 : Date de l'acte16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5726 du 16 avril 2009, page 52

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