Arrêté n° 741-09 du 30 septembre 2008
accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien par ballon captif à la société « ALTIPHOTOS ».
Arrêté
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion-taxi et de travail aérien à la société « Air Marrakech Service ».
L'arrêté n° 742-09 du 30 octobre 2008 accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion-taxi et de travail aérien à la société « Air Marrakech Service » est publié au Bulletin officiel n° 5726 (édition de traduction officielle) du 16 avril 2009, page 650 (page 52 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien par ballon captif à la société « ALTIPHOTOS ».
portant réglementation de l'aéronautique civile
fixant les conditions relatives à l'obtention de l'autorisation d'exploitation des services aériens de transport public et de travail aérien
BO n° 5726 du 16 avril 2009, édition française : 64 pages, 29 actes.
accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien par ballon captif à la société « ALTIPHOTOS ».
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion taxi et de services de travail aérien à la société « Excel Aviation ».
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 654-09 du
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