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Arrêté

Arrêté n° 763-04 du 13 avril 2004

modifiant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2070-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat.

L'essentiel

L'arrêté n° 763-04 du 13 avril 2004 modifiant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2070-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat est publié au Bulletin officiel n° 5222 (édition de traduction officielle) du 17 juin 2004, page 916 (page 44 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
763-04
Date de l'acte
13 avril 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5215 du 24 mai 2004, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 763-0413 avril 2004 : Date de l'acte ; 17 juin 2004 : Publication, BO n° 5222 du 17 juin 200413 avril 200417 juin 200413 avril 2004 : Date de l'acte17 juin 2004 : Publication, BO n° 5222 du 17 juin 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5222 du 17 juin 2004, page 44

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BO n° 5222 du 17 juin 2004, édition française : 88 pages, 33 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

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