BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 779-13 du 1er mars 2013

du 18 rabii II 1434 (1°' mars 2013) complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du Jer rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 779-13 du 1er mars 2013 du 18 rabii II 1434 (1°' mars 2013) complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du Jer rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé est publié au Bulletin officiel n° 6148 (édition de traduction officielle) du 2 mai 2013, page 143 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
779-13
Date de l'acte
1er mars 2013
Bulletin officiel (français)
BO n° 6148 du 2 mai 2013, page 143 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6146 du 25 avril 2013, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 779-131er mars 2013 : Date de l'acte ; 2 mai 2013 : Publication, BO n° 6148 du 2 mai 20131er mars 20132 mai 20131er mars 2013 : Date de l'acte2 mai 2013 : Publication, BO n° 6148 du 2 mai 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6148 du 2 mai 2013, page 143

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BO n° 6148 du 2 mai 2013, édition française : 162 pages, 31 actes.

  • Décret n° 2-13-257 du 11 avril 2013

    approuvant l'accord n°8230-MA d'un montant de 100 millions d'euros, conclu le 15 mars 2013 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, concernant le troisième prêt de politique de développement du secteur des déchets ménagers

    page 143

Voir les 31 actes du BO n° 6148

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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