BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 796-96 du 25 avril 1996

modifiant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 733-94 du 15 ramadan 1414 (26 février 1994) fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des exa

L'essentiel

L'arrêté n° 796-96 du 25 avril 1996 est publié au Bulletin officiel n° 4388 (édition de traduction officielle) du 20 juin 1996, page 1 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
796-96
Date de l'acte
25 avril 1996
Bulletin officiel (français)
BO n° 4388 du 20 juin 1996, page 1 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4388 du 20 juin 1996, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 796-9625 avril 1996 : Date de l'acte ; 20 juin 1996 : Publication, BO n° 4388 du 20 juin 199625 avril 199620 juin 199625 avril 1996 : Date de l'acte20 juin 1996 : Publication, BO n° 4388 du 20 juin 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4388 du 20 juin 1996, page 1

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

  • Arrêté n° 733-94 du 26 février 1994

    fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques

Textes cités sur la même page

  • Décret n° 2-96-293 du 5 juin 1996

    modifiant le décret n° 2-95-509 du 9 kaada 1416 (29 mars 1996) pris pour l'application de la loi n° 32-95 modifiant la date d'ouverture et la date de clôture des exercices comptables de certains établissements publics.

  • Décret n° 2-95-509 du 29 mars 1996

    pris pour l'application de la loi n° 32-95 modifiant la date d'ouverture et la date de clôture des exercices comptables de certains établissements publics.

  • Décret n° 2-96-461 du 14 juin 1996

    chargeant M. Moulay Driss Alaoui M'Daghri, ministre de la communication, Porte - parole du gouvernement, d'assurer l'intérim de M. Abdessadek Rabiah, secrétaire général du gouvernement.

  • Arrêté n° 733-94 du 26 février 1994

    fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques

Dans le même numéro

BO n° 4388 du 20 juin 1996, édition française : 15 pages, 8 actes.

Voir les 8 actes du BO n° 4388

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/796-96. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.