portant publication de l'Accord de coopération fait à Casablanca le 12 décembre 1991 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Mali dans le domaine du tourisme.
L'essentiel
Le dahir n° 1-00-239 du 3 juin 2003 portant publication de l'Accord de coopération fait à Casablanca le 12 décembre 1991 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Mali dans le domaine du tourisme est publié au Bulletin officiel n° 5158 (édition de traduction officielle) du 6 novembre 2003, page 1338 (page 46 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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Dans le même numéro
BO n° 5158 du 6 novembre 2003, édition française : 78 pages, 29 actes.
portant publication de l'Accord de coopération économique, scientifique et technique fait à Rabat le 20 ramadan 1404 (20 juin 1984) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Turquie.
portant publication de l'Accord cadre de coopération fait à Rabat le 21 juillet 2000 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Nicaragua.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/dahir/1-00-239. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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