BO Marocindépendant, non officiel

Dahir

Dahir n° 1-00-239 du 3 juin 2003

portant publication de l'Accord de coopération fait à Casablanca le 12 décembre 1991 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Mali dans le domaine du tourisme.

L'essentiel

Le dahir n° 1-00-239 du 3 juin 2003 portant publication de l'Accord de coopération fait à Casablanca le 12 décembre 1991 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Mali dans le domaine du tourisme est publié au Bulletin officiel n° 5158 (édition de traduction officielle) du 6 novembre 2003, page 1338 (page 46 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-00-239
Date de l'acte
3 juin 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5155 du 27 octobre 2003, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Dahir n° 1-00-2393 juin 2003 : Date de l'acte ; 6 novembre 2003 : Publication, BO n° 5158 du 6 novembre 20033 juin 20036 novembre 20033 juin 2003 : Date de l'acte6 novembre 2003 : Publication, BO n° 5158 du 6 novembre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5158 du 6 novembre 2003, page 46

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Dans le même numéro

BO n° 5158 du 6 novembre 2003, édition française : 78 pages, 29 actes.

Voir les 29 actes du BO n° 5158

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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