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Dahir

Dahir n° 1-01-59 du 15 février 2001

portant nomination d'un membre de la commission des transterts.

L'essentiel

Le dahir n° 1-01-59 du 15 février 2001 portant nomination d'un membre de la commission des transterts est publié au Bulletin officiel n° 4882 (édition de traduction officielle) du 15 mars 2001, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-01-59
Date de l'acte
15 février 2001
Bulletin officiel (français)
BO n° 4882 du 15 mars 2001, page 15 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4880 du 8 mars 2001, page 1 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-01-5915 février 2001 : Date de l'acte ; 15 mars 2001 : Publication, BO n° 4882 du 15 mars 200115 février 200115 mars 200115 février 2001 : Date de l'acte15 mars 2001 : Publication, BO n° 4882 du 15 mars 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4882 du 15 mars 2001, page 15

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BO n° 4882 du 15 mars 2001, édition française : 31 pages, 43 actes.

  • Dahir n° 1-01-56 du 15 février 2001

    portant "promulgation de la loi n° 56-00 modifiant le cahier des charges annexé au dahir portant loi n° 1-76-393 du 22 joumada Il 1396 (21 juin 1976) relatif à l'aménagement et à la mise en valeur touristique de la baie d'Agadir.

    page 15

  • Décret n° 2-01-73 du 19 février 2001

    approuvant la convention de prêt compensatoire conclue le ler e 1er ramadan 1421 (28 novembre 2000) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le Fonds monétaire arabe pour faire face à la situation de la alance des paiements, résultant de l'augmentation nregistrée dans la val

    page 15

Voir les 43 actes du BO n° 4882

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