BO Marocindépendant, non officiel

Dahir

Dahir n° 1-01-56 du 15 février 2001

portant "promulgation de la loi n° 56-00 modifiant le cahier des charges annexé au dahir portant loi n° 1-76-393 du 22 joumada Il 1396 (21 juin 1976) relatif à l'aménagement et à la mise en valeur touristique de la baie d'Agadir.

L'essentiel

Le dahir n° 1-01-56 du 15 février 2001 est publié au Bulletin officiel n° 4882 (édition de traduction officielle) du 15 mars 2001, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-01-56
Date de l'acte
15 février 2001
Bulletin officiel (français)
BO n° 4882 du 15 mars 2001, page 15 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4882 du 15 mars 2001, page 16 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Dahir n° 1-01-5615 février 2001 : Date de l'acte ; 15 mars 2001 : Publication, BO n° 4882 du 15 mars 200115 février 200115 mars 200115 février 2001 : Date de l'acte15 mars 2001 : Publication, BO n° 4882 du 15 mars 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4882 du 15 mars 2001, page 15

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4882 du 15 mars 2001, édition française : 31 pages, 43 actes.

Voir les 43 actes du BO n° 4882

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/dahir/1-01-56. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.