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Dahir

Dahir n° 1-07-136 du 23 février 2010

modifiant le dahir n° 1-00-218 du 2 rabii I 1421 (5 juin 2000) relatif aux Ordres du Royaume.

L'essentiel

Le dahir n° 1-07-136 du 23 février 2010 modifiant le dahir n° 1-00-218 du 2 rabii I 1421 (5 juin 2000) relatif aux Ordres du Royaume est publié au Bulletin officiel n° 5822 (édition de traduction officielle) du 18 mars 2010, page 244 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-07-136
Date de l'acte
23 février 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5822 du 18 mars 2010, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-07-13623 février 2010 : Date de l'acte ; 18 mars 2010 : Publication, BO n° 5822 du 18 mars 201023 février 201018 mars 201023 février 2010 : Date de l'acte18 mars 2010 : Publication, BO n° 5822 du 18 mars 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5822 du 18 mars 2010, page 34

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