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Dahir

Dahir n° 1-09-131 du 2 août 2011

portant publication du Résumé des principales modifications apportées aux Actes de l'Union postale universelle (UPU) et des décisions importantes prises par le XXIème Congrès (Beijing 1999).

L'essentiel

Le dahir n° 1-09-131 du 2 août 2011 portant publication du Résumé des principales modifications apportées aux Actes de l'Union postale universelle (UPU) et des décisions importantes prises par le XXIème Congrès (Beijing 1999) est publié au Bulletin officiel n° 6148 (édition de traduction officielle) du 2 mai 2013, page 125 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-09-131
Date de l'acte
2 août 2011
Bulletin officiel (français)
BO n° 6148 du 2 mai 2013, page 125 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6148 du 2 mai 2013, page 131 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-09-1312 août 2011 : Date de l'acte ; 2 mai 2013 : Publication, BO n° 6148 du 2 mai 2013201220132 août 20112 mai 20132 août 2011 : Date de l'acte2 mai 2013 : Publication, BO n° 6148 du 2 mai 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6148 du 2 mai 2013, page 125

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Dans le même numéro

BO n° 6148 du 2 mai 2013, édition française : 162 pages, 31 actes.

Voir les 31 actes du BO n° 6148

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