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Dahir

Dahir n° 1-09-294 du 2 août 2011

portant publication de la Convention de coopération touristique, faite à Abu Dabi le 25 hija 1424 (16 février 2004) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l'Etat des Emirats Arabes Unis.

L'essentiel

Le dahir n° 1-09-294 du 2 août 2011 portant publication de la Convention de coopération touristique, faite à Abu Dabi le 25 hija 1424 (16 février 2004) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l'Etat des Emirats Arabes Unis est publié au Bulletin officiel n° 6018 (édition de traduction officielle) du 2 février 2012, page 256 (page 84 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-09-294
Date de l'acte
2 août 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6016 du 26 janvier 2012, page 20 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-09-2942 août 2011 : Date de l'acte ; 2 février 2012 : Publication, BO n° 6018 du 2 février 201220122 août 20112 février 20122 août 2011 : Date de l'acte2 février 2012 : Publication, BO n° 6018 du 2 février 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6018 du 2 février 2012, page 84

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Dans le même numéro

BO n° 6018 du 2 février 2012, édition française : 86 pages, 10 actes.

Voir les 10 actes du BO n° 6018

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