Dahir n° 1-09-14 du 21 janvier 2009
portant institution de la Fondation de la mosquée Hassan
Dahir
complétant le dahir n° 1-09-14 du 24 moharrem 1430 (21 janvier 2009) portant institution de la « Fondation de la Mosquée Hassan Il de Casablanca ».
Le dahir n° 1-12-43 du 17 septembre 2012 complétant le dahir n° 1-09-14 du 24 moharrem 1430 (21 janvier 2009) portant institution de la « Fondation de la Mosquée Hassan Il de Casablanca » est publié au Bulletin officiel n° 6088 (édition de traduction officielle) du 4 octobre 2012, page 2645 (page 15 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant institution de la Fondation de la mosquée Hassan
portant institution de la Fondation de la mosquée Hassan
BO n° 6088 du 4 octobre 2012, édition française : 39 pages, 40 actes.
modifiant et complétant le décret n°2-08-528 du complétant 25 joumada I 1430 (21mai 2009) relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus au benzène et aux produits dont le taux en benzène est supérieur à 1 % en volume.
modifiant et complétant le décret nº2-98-975 du 28 chaoual 1421 (23 janvier 200I) relatif à la protection des travailleurs exposés aux poussières d'amiante.
portant organisation de l'Académie des arts traditionnels
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/dahir/1-12-43. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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