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Dahir

Dahir n° 1-12-43 du 17 septembre 2012

complétant le dahir n° 1-09-14 du 24 moharrem 1430 (21 janvier 2009) portant institution de la « Fondation de la Mosquée Hassan Il de Casablanca ».

L'essentiel

Le dahir n° 1-12-43 du 17 septembre 2012 complétant le dahir n° 1-09-14 du 24 moharrem 1430 (21 janvier 2009) portant institution de la « Fondation de la Mosquée Hassan Il de Casablanca » est publié au Bulletin officiel n° 6088 (édition de traduction officielle) du 4 octobre 2012, page 2645 (page 15 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-12-43
Date de l'acte
17 septembre 2012
Textes modifiés
1 texte
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Dahir n° 1-12-4317 septembre 2012 : Date de l'acte ; 4 octobre 2012 : Publication, BO n° 6088 du 4 octobre 201217 septembre 20124 octobre 201217 septembre 2012 : Date de l'acte4 octobre 2012 : Publication, BO n° 6088 du 4 octobre 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6088 du 4 octobre 2012, page 15

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