BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6088 du 4 octobre 2012

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BULLETIN OFFICIEL

2632

Pages «Fondation de la Mosquée Hassan II de

Casablanca ».

Dahir n° 1-12-43 du 29 chaoual 1433 (17 septembre 2012) complétant le dahir n° 1-09-14 du 24 moharrem 1430 (21 janvier 2009) portant institution de la «Fondation de la Mosquée Hassan de Casablanca »... ... .... . 2645

Protection des travailleurs contre les risques

dus au benzène.

Décret n° 2-12-386 du 26 chaoual 1433 (14 septembre 2012) modifiant et complétant le décret n° 2-08-528 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus au benzène et aux produits dont le taux en benzène est supérieur à 1 % en volume...... ..... 2646

Protection des travailleurs exposés aux

poussières d'amiante.

Décret n° 2-12-387 du 26 chaoual 1433 (14 septembre 2012) modifiant et complétant le décret n° 2-98-975 du 28 chaoual 1421 (23 janvier 2001) relatif à la protection des travailleurs exposés aux poussières d'amiante. .... .... 2647

Douane. - Suspension de la perception des

droits d'importation applicables au blé tendre et ses dérivés.

Décret n° 2-12-511 du 4 kaada 1433 (21 septembre 2012) portant suspension de la perception des droits d'importation applicables au blé tendre et ses dérivés.... .... .... 2648

Académie des arts traditionnels. - Organisation. Décret n° 2-12-536 du 11 kaada 1433 (28 septembre 2012)

portant organisation de l'Académie des arts l'Académie

2648

Pêche maritime :

• Demande d'autorisation de création et d'exploitation d'établissement et modèle de convention de concession y afférent.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1653-12 du 27 joumada | 1433 (19 avril 2012) modifiant et complétant l'arrêté n° 1643-10 du 11 joumada II 1431 (26 mai 2010) relatif à la demande d'autorisation de création et d'exploitation d'établissement de pêche maritime et fixant le modèle de convention de concession y afférent. .... 2651

• Interdiction temporaire de pêche dans certaines zones maritimes.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2793-12 du 12 ramadan 1433 (1°" août 2012) relatif à l'interdiction temporaire de pêche dans certaines zones maritimes de l'Atlantique et de la méditerranée ..... .... •.... 2652

N° 6088 - 17 kaada 1433 (4-10-2012)

Pages Office national de sécurité sanitaire des

produits alimentaires. - Missions déléguées à des organismes publies ou à des personnes morales de droit privé.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°3164-12 du 6 ramadan 1433 (26 juillet 2012) relatif aux missions délégnées par l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires à des organismes publics ou à des personnes morales de droit privé. . . . . .... .... 2652

Normes marocaines. - Application obligatoire. Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 3031-12 du 26 ramadan 1433 (15 août 2012) rendant d'application obligatoire de normes marocaines.. .. . . 2658

Maître d'apprentissage.

Arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 3120-12 du 19 chaoual 1433 (7 septembre 2012) définissant les organismes chargés de la planification, de l'organisation, de la supervision, du suivi et de l'évaluation de l'apprentissage et du contrôle des conditions de travail, de la sécurité professionnelle, des garanties morales et professionnelles que présentent les responsables de l'entreprise, notamment le maître d'apprentissage.... .... 2658

TEXTES PARTICULIERS

Permis de recherche d'hydrocarbures.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2103-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Essaouira Offshore /» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco s.a.r.l»...... . . . . 2660

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2104-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Essaouira Offshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens "nergy Morocco s.a.r./»..... ..... .... 2660

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2105-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Essaouira Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco» et « Canamens Energy Morocco s.a.r.l»....................... 2661

Actes cités sur cette page