BO Marocindépendant, non officiel

Dahir

Dahir n° 1-88-148 du 2 août 2011

portant publication de l'Accord

L'essentiel

Le dahir n° 1-88-148 du 2 août 2011 portant publication de l'Accord est publié au Bulletin officiel n° 6036 (édition de traduction officielle) du 5 avril 2012, page 6 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-88-148
Date de l'acte
2 août 2011
Bulletin officiel (français)
BO n° 6036 du 5 avril 2012, page 6 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6036 du 5 avril 2012, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Dahir n° 1-88-1482 août 2011 : Date de l'acte ; 5 avril 2012 : Publication, BO n° 6036 du 5 avril 201220122 août 20115 avril 20122 août 2011 : Date de l'acte5 avril 2012 : Publication, BO n° 6036 du 5 avril 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6036 du 5 avril 2012, page 6

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Dans le même numéro

BO n° 6036 du 5 avril 2012, édition française : 159 pages, 36 actes.

  • Dahir n° 1-83-359 du 2 août 2011

    portant publication du Protocole de coopération dans le domaine de la jeunesse et des sports pour l'année 1980-1981 entre le ministère de la jeunesse et des sports du Royaume du Maroc et le ministère de la jeunesse de la République irakienne, fait à Baghdad le jer décembre 1979.

    page 5

  • Dahir n° 1-88-156 du 2 août 2011

    portant publication de la Convention internationale pour l'unification de certaines règles relatives aux privilèges et hypothèques maritimes, faite à Bruxelles le 27 mai 1967.

    page 16

Voir les 36 actes du BO n° 6036

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/dahir/1-88-148. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.