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Dahir

Dahir n° 1-93-401 du 2 août 2011

portant publication de la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, faite à Bonn le 23 juin 1979

L'essentiel

Le dahir n° 1-93-401 du 2 août 2011 portant publication de la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, faite à Bonn le 23 juin 1979 est publié au Bulletin officiel n° 6044 (édition de traduction officielle) du 3 mai 2012, page 1 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-93-401
Date de l'acte
2 août 2011
Bulletin officiel (français)
BO n° 6044 du 3 mai 2012, page 1 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6042 du 26 avril 2012, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-93-4012 août 2011 : Date de l'acte ; 3 mai 2012 : Publication, BO n° 6044 du 3 mai 201220122 août 20113 mai 20122 août 2011 : Date de l'acte3 mai 2012 : Publication, BO n° 6044 du 3 mai 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6044 du 3 mai 2012, page 1

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