Dahir n° 1-88-150 du 2 août 2011
portant publication des Statuts du Comité technique international de prévention et d'extinction du feu (C.T.I.F), adoptés le 30 avril 1966 par l'Assemblée générale extraordinaire dudit Comité tenue à Titisée.
Dahir
portant publication de la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, faite à Bonn le 23 juin 1979
Le dahir n° 1-93-401 du 2 août 2011 portant publication de la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, faite à Bonn le 23 juin 1979 est publié au Bulletin officiel n° 6044 (édition de traduction officielle) du 3 mai 2012, page 1 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant publication des Statuts du Comité technique international de prévention et d'extinction du feu (C.T.I.F), adoptés le 30 avril 1966 par l'Assemblée générale extraordinaire dudit Comité tenue à Titisée.
Dahir n° 1-91-2 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant
Dahir n° 1-93-97 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant
portant publication de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, fait à Genève le 1er juillet 1986
BO n° 6044 du 3 mai 2012, édition française : 107 pages, 32 actes.
relatif au plan d'épargne logement
relatif au plan d'épargne éducation. 1962
Décret n° 2-12-142 du 2 joumada II 1433 (24 avril 2012)
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