Décision n° 1254-10 du 15 avril 2010
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'établissement autonome de contrôle et de coordination des exportations.
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Etudes économiques et Contrôle de gestion» de Maroc Phosphore Safi de l'OCP.
La décision n° 1256-10 du 15 avril 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Etudes économiques et Contrôle de gestion» de Maroc Phosphore Safi de l'OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5844 (édition de traduction officielle) du 3 juin 2010, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'établissement autonome de contrôle et de coordination des exportations.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux établissements PRAT.
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5844 du 3 juin 2010, édition française : 27 pages, 43 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'établissement autonome de contrôle et de coordination des exportations.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux établissements PRAT.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « l'Imprimerie El Maarif Al Jadida ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1256-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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